Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Treuil-des-Noyers (La Rochelle, Charente-Maritime, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : La Rochelle (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Bail par Jean Baptiste de Beynac (ou Beinac), seigneur du Treuil-des-Noyers, demeurant à Saint-Georges-du-Bois, à Jean Vergneau, buandier, s...

Cote : 3 E 1671-liasse2/fol.315-316

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution de rente. Principaux contractants : Jean Bernon de Salins/ Hugue Barbe Philiberte de Bonamour/ Louis César Auguste de Seguin/ C...

Cote : 3 E 1685-liasse1/fol.390-391

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Louis Gratien Beraud, procureur au présidial de La Rochelle, agissant pour François Gaspard Demirande, seigneur des Portes et du Tr...

Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.506-507

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Ratification par Jean Baptiste de Beynac (ou Beinac), seigneur de La Motte, demeurant à Saint-Georges-du-Bois, de la procuration* donnée con...

Cote : 3 E 1673-liasse1/fol.134

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Jean Baptiste de Beinac (ou de Beynac), seigneur du Treuil-des-Noyers, représenté par Louis Gatien Beraud, procureur au présidial d...

Cote : 3 E 1679-liasse2/fol.419-420

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Jean Bernon de Salins, avocat en Parlement, demeurant à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, rue des Trois-Marteaux, à François Soulis...

Cote : 3 E 1683-liasse1/fol.31-34

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution de rente. Principaux contractants : Jean Bernon de Salins / Hugue Barbe Philiberte de Bonamour/ Pierre Gaétan Fontaine/ Marie O...

Cote : 3 E 1685-liasse2/fol.405-406

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Treuil-des-Noyers (La Rochelle, Charente-Maritime, France ; lieu-dit)

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