Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Busseau (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Le Busseau (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Le Busseau (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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BRUNETIÈRE, Philippe François

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
BOUTTEAU, François

Cote : V/1/395

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
1 G - Impôts directs

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
H - Affaires militaires - Pompiers

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Diverses réparations à la mairie, école, cure et cimetière.

Cote : E DEPOT 238 / 1 M 2

Période : 1883 - 1890

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Travaux à exécuter à la maison d'école et à l'école des garçons.

Cote : E DEPOT 238 / 4 M 1

Période : 1887 - 1887

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Demande faite au préfet des Deux-Sèvres, par Mme Richard, veuve de Jean Renoux, pour obtenir l'autorisation de procéder au défrichement d'un...

Cote : E DEPOT 238 / 2 N 1

Période : 1890 - 1890

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
2 R - Sciences, lettres et arts

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Baptêmes, Mariages, Sépultures, Registres de catholicité

Cote : 196 J 3

Période : 1823 - 1852

Fonds : Deux-Sèvres : état civil et registres paroissiaux
Décès

Cote : 4 E 61/9

Période : 1803 - 1819

Fonds : Deux-Sèvres : état civil et registres paroissiaux

Le Busseau (Deux-Sèvres, France)

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