Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fors (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Fors (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Fors (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Bastard, Jean Louis Albert (1906-....)

Cote : 19800035/852/298

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Fors. — Église.

Cote : 24 Fi 32/51

Période : 1930 - 1972

Fonds : FRAD086 - fonds René Crozet (1896-1972) : photographies d'archéologie et d'histoire de l'art.
1501-1648

Cote : E N 620

Période : 1501 - 1648

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Fors (1591-1765) ; Frontenay (1618, 1661) ; La Boissière Thouarsaise (1622) ; La Jumelière (1666) ; Lezay (1696, 1789). Nanteuil : La Berliè...

Cote : E N 1131

Période : 1591 - 1801

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Fors

Cote : 6 E 24

Période : 1780 - 1780

Fonds : Municipalités et communautés d'habitants sous l'Ancien Régime
Marché passé entre Louis Maboul, marquis de Fors, et Jean de Lafaye, maître maçon à Fors, pour les ouvrages de réparations à faire au châtea...

Cote : 1 J 160

Période : 1709 - 1709

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
« Sur deux roues : 150 ans d'histoire du vélo ». Film réalisé par P. Bontemps sur une exposition présentée à Fors (mai-juin 1993) (document ...

Cote : 1 J 293

Période : 1993 - 1993

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
D - Administration générale

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : E DEPOT 192 / 2 E 121-4

Période : 1733 - 1791

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Propriétés non bâties.

Cote : E DEPOT 192 / 1 G 2

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres

Fors (Deux-Sèvres, France)

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