Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Alexandre (Gard, France)

Source :

GeoNames : Saint-Alexandre (Occitanie, Gard)

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Saint-Alexandre

Cote : C 1197-14

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
Saint-Alexandre, Sainte-Anastasie, Saint-Bonnet-du-Gard, Saint-Chaptes, Saint- Dézéry, Sainte-Eulalie, Saint-André-d'Olérargues, Saint-Etien...

Cote : 1183 W 33

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W
1908

Cote : 5 U 2/306-1 et 2

Période : 1908 - 1908

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)

Cote : 2 E 14 814-849

Période : 1473 - 1655
Jacques Girard

Période : 1473 - 1505

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)
1473-1474

Cote : 2 E 14/814

Période : 1473 - 1474

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)
1476-1504

Cote : 2 E 14/815

Période : 1476 - 1504

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)
1479-1489

Cote : 2 E 14/816

Période : 1479 - 1489

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)
1479-1482

Cote : 2 E 14/817

Période : 1479 - 1482

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)
1500-1502

Cote : 2 E 14/818

Période : 1500 - 1502

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Alexandre (1473-1655)

Saint-Alexandre (Gard, France)

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