Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne, France)

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Le Kremlin-Bicêtre (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Le Kremlin-Bicêtre (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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(16), (20), (22), (25), (26). Le-Kremlin-Bicêtre Orly Saint-Mandé Thiais Villecresnes

Cote : 19990312/166

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Vente, moyennant 30 livres 12 sols, de trois quarterons de vigne à Gentilly (92) au-dessous du Château de Vicestre , sur le chemin de Lay, p...

Cote : MC/ET/XXXIII/46

Période : 1561 - 1561

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Inventaire après décès : Chernise, Jean-Baptiste-Charles. Hospice de Bicêtre

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Barthelemy DECAN, 6 novembre 1813 - 14 mars 1834 (étude XLI)
Inventaire après décès de Antoine Bourduge, économe de la maison de Bicêtre.

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
Notoriété après décès: Goullu Duplessis, Charles-Jacques. Bicêtre/Gentilly/94.

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, 27 avril 1825 - décembre 1832 (étude CI)
Inventaire après décès : Menager, Jacques-Théodore. Château royal de Bicêtre

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Louis GILLET, janvier 1806 - 14 février 1826 (étude XLV)
Inventaire après décès: Baille, Jean-Baptiste-Etienne-Bernard. Kremlin. Décédé le 22 février 1847.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Constant HILLEMAND, 16 février 1843 - 28 septembre 1861 (étude CXX)
Inventaire après décès: Marguignon, Françoise-Elisabeth. Pailliet, Charles-Antoine-Arnoud (épouse de). Bicêtre à Gentilly.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Constant HILLEMAND, 16 février 1843 - 28 septembre 1861 (étude CXX)
Inventaire après décès: Daunay, Joséphine. Dezairs, Louis-Stanislas-Amédée (épouse de). Bicêtre à Gentilly.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Constant HILLEMAND, 16 février 1843 - 28 septembre 1861 (étude CXX)
Inventaire après décès: Gerles, Gabrielle. Cribe, Quintien (épouse de) à Bicêtre.

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Thomas AUBOUIN, 22 décembre 1810 - 6 mai 1833 (étude CXX)

Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne, France)

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