Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Germagny (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Germagny (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Germagny (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Buxy, rectification dans la traversée de la ville (1862-1866). Rectification entre Buxy et Germagny (1850-1863). Écrêtement des pentes et ra...

Cote : 2 S 138

Période : 1879 - 1879

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Cersot (1856), Fley (1856-1864), Savianges (1857-1858), Germagny (1856-1878), Saint-Martin-du-Tartre (1867), Genouilly (1852-1871), Joncy (1...

Cote : 2 S 135

Période : 1826 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Supplément.- Itinéraire descriptif de la section allant de Chalon-sur-Saône à Joncy en passant par Givry et Saint-Désert (s. d.). Plan d'ali...

Cote : 2 S 652

Période : 1845 - 1882

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Rectification entre Buxy et Germagny (1855-1863). Écrêtement entre Germagny et Joncy (1855-1859).

Cote : 2 S 442

Période : 1855 - 1863

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Fley, voirie, travaux d'élargissement de la voie communale, n° 1 (1975-1978). Germagny, terrains communaux, aquisitions et ventes (1967-1984...

Cote : 1386 W 38

Période : 1967 - 1985

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Gergy, Germagny, Germolles-sur-Grosne, Gibles, Gigny-sur-Saône.

Cote : 2228 W 47

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Germagny, Germolles-sur-Grosne, Gibles, Gigny-sur-Saône, Gilly-sur-Loire, Givry.

Cote : 1085 W 35

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Plan d'alignement des traverses des agglomérations de Chalon-sur-Saône et Saint-Rémy (1878-1879), Givry (1818-1853), Saint-Désert (1820-1851...

Cote : 2 S 136

Période : 1879 - 1879

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Itinéraire descriptif de Chalon-sur-Saône à la Fourche (v. 1835). Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour con...

Cote : 2 S 437

Période : 1835 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Plan d'alignement des traverses des agglomérations de Chalon-sur-Saône (1878-1901), Saint-Rémy (1878-1879), Givry (1849-1853), Saint-Désert ...

Cote : 2 S 438

Période : 1819 - 1901

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Germagny (Saône-et-Loire)

11 contenus liés

Liens