Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PONT-SUR-MEUSE

Affiner votre recherche :

60 contenus liés

Pont-sur-Meuse

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1926

Fonds : FRAD055_REC
Pont-sur-Meuse

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1841

Fonds : FRAD055_REC
Pont-sur-Meuse

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1861

Fonds : FRAD055_REC
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1833 - 1842

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1793 - 1812

Fonds : FRAD055_EC
PONT-SUR-MEUSE - Section A du Village feuille 02

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Section A du Village feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Section B de Talamont feuille 02

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Section B de Talamont feuille 01

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Section A du Village feuille 02

Cote : 138 FI 115

Période : 1830 - 1830

Fonds : CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Section B de Talamont feuille 02

Cote : 138 FI 115

Période : 1830 - 1830

Fonds : CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Tableau d'assemblage feuille 01

Cote : 138 FI 115

Période : 1830 - 1830

Fonds : CADASTRE
PONT-SUR-MEUSE - Section B de Talamont feuille 01

Cote : 138 FI 115

Période : 1830 - 1830

Fonds : CADASTRE
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 134

Période : 1847 - 1848

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 149

Période : 1877 - 1878

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques...

Cote : 2124 W

Période : 1913 - 2003

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Pont-sur-Meuse

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1856

Fonds : FRAD055_REC
Pont-sur-Meuse

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1851

Fonds : FRAD055_REC
Tables décennales (1802-1902)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1802 - 1902

Fonds : FRAD055_EC
Tables décennales (1793-1802)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1793 - 1802

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1863 - 1872

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1813 - 1832

Fonds : FRAD055_EC
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1792)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1765 - 1792

Fonds : FRAD055_EC
PONT-SUR-MEUSE - Section A du Village feuille 01

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 151

Période : 1880 - 1884

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres

PONT-SUR-MEUSE

60 contenus liés

Liens