Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Basses (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Basses (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Basses (Nouvelle-Aquitaine,Vienne) - lieu habité

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Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Autorisations de prises d'eau.

Cote : 7 S 250

Période : 1886 - 1957

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Basses

Période : 1780 - 1989

Fonds : Administration et comptabilité communales dans la Vienne
Administration générale ; biens communaux non bâtis ; biens communaux bâtis.

Cote : 2 O 25/3

Période : 1868 - 1937

Fonds : Administration et comptabilité communales dans la Vienne
Généralités.

Cote : 3 O 25/1

Période : 1962 - 1962

Fonds : Voirie vicinale
19-22 août 1857

Cote : 2 U 1636

Période : 1857 - 1857

Fonds : Cour d'assises de la Vienne (de 1811 à nos jours)
11 mars 1913-15 novembre 1932

Cote : 1706 W 5

Période : 1913 - 1932

Fonds : Cour d'assises de la Vienne (de 1811 à nos jours)
22-27 mai 1868

Cote : 2 U 1674

Période : 1868 - 1868

Fonds : Cour d'assises de la Vienne (de 1811 à nos jours)
10 mai-25 août 1875

Cote : 2 U 1695

Période : 1875 - 1875

Fonds : Cour d'assises de la Vienne (de 1811 à nos jours)
Avers

Cote : SCEAU 1134

Fonds : Collection de documents scellés
Amberre à Chaunay.

Cote : 3177 W 1

Période : 2014 - 2014

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Basses (Vienne, France)

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