Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Andernay (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Andernay (Grand Est, Meuse) - commune
Andernay (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Série D : Administration

Fonds : Andernay E dépôt 512
Conseil municipal : délibérations.

Cote : EDEPOT 512/2

Période : 1944 - 1954

Fonds : Andernay E dépôt 512
Conseil municipal : délibérations.

Cote : EDEPOT 512/3

Période : 1954 - 1966

Fonds : Andernay E dépôt 512
Arrêtés municipaux.

Cote : EDEPOT 512/9

Période : 1915 - 1985

Fonds : Andernay E dépôt 512
Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

Cote : EDEPOT 512/10

Période : 1915 - 1960

Fonds : Andernay E dépôt 512
Administration de la commune : diplômes des villages fleuris, bulletins de la vie municipale, fusions des communes, correspondances.

Cote : EDEPOT 512/11

Période : 1913 - 1987

Fonds : Andernay E dépôt 512
Agriculture : déclarations de récoltes, de stocks de vin.

Cote : EDEPOT 512/14

Période : 1917 - 1968

Fonds : Andernay E dépôt 512
Agriculture, vignes : déclarations de plantations, instructions(1934-1958) ; bouilleurs de crû :extraits des procès-verbaux des délibération...

Cote : EDEPOT 512/15

Période : 1926 - 1970

Fonds : Andernay E dépôt 512
Cadastre : correspondance.

Cote : EDEPOT 512/19

Période : 1940 - 1984

Fonds : Andernay E dépôt 512
Contributions directes : déclarations des constructions nouvelles, tableaux récapitulatifs, nominations des répartiteurs, taxes sur les chie...

Cote : EDEPOT 512/21

Période : 1912 - 1980

Fonds : Andernay E dépôt 512

Andernay (Meuse, France)

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