Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Montreux-Jeune (Grand Est, Haut-Rhin) - commune
Montreux-Jeune (Grand Est, Haut-Rhin) - lieu habité

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5 janvier-6 mai 1695

Cote : 15 B 6

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
18 juin-9 septembre1698

Cote : 15 B 7

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
28 janvier 1710-10 avril 1710

Cote : 15 B 10

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
7 juillet-19 novembre 1711

Cote : 15 B 13

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
24 octobre 1712-8 mars 1713

Cote : 15 B 15

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
7 mai-24 septembre 1714

Cote : 15 B 17

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
3 septembre1715-21 mars 1716

Cote : 15 B 19

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
28 mai-4 décembre 1716

Cote : 15 B 20

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
23 décembre 1717-14 juin 1718

Cote : 15 B 23

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
24 janvier-16 juin 1719

Cote : 15 B 26

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
8 août 1719-31 janvier 1720

Cote : 15 B 27

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
23 février-7 juin 1720

Cote : 15 B 28

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
28 février-19 décembre 1727

Cote : 15 B 34

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
14 mars 1735-29 décembre 1736

Cote : 15 B 39

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
18 janvier 1737-20 décembre 1738

Cote : 15 B 40

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
27 janvier-17 juin 1740

Cote : 15 B 43

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
27 janvier 1740-23 décembre 1741

Cote : 15 B 44

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
3 janvier 1742-8 février 1743

Cote : 15 B 45

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
14 février 1744-15 mai 1745

Cote : 15 B 47

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
2 juin 1745-18 juin 1746

Cote : 15 B 48

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
9 juillet 1746-13 décembre 1747

Cote : 15 B 49

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
17 décembre 1756-5 avril 1759

Cote : 15 B 55

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
23 juin 1759-31 janvier 1761

Cote : 15 B 56

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
10 octobre 1769-29 janvier 1773

Cote : 15 B 61

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
27 octobre 1779-27 février 1782

Cote : 15 B 64

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France)

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