Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais de Justice

Source :

GeoNames : Palais de Justice de Paris (Île-de-France, Paris)

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A la requête de René Bonnemère, receveur de Coutances et Carentan, Andri du Four, maître ès arts, et Guillaume Bonnemère, clerc, à Paris, at...

Cote : MC/ET/XXXIII/5

Période : 1521 - 1521

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Bail, pour neuf ans, par les Chartreux de Vauvert à Simon Choppin, vendeur de draps de soie, bourgeois de Paris, d'une maison, sise rue de l...

Cote : MC/ET/XXXIII/9

Période : 1525 - 1525

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
A la requête de Jean Soyer, marchand, bourgeois de Paris, Durand des Croux, vendeur de vins, et Milet Bertault, courtier, jurés de la ville ...

Cote : MC/ET/XXXIII/9

Période : 1524 - 1524

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
A la requête de la Faculté de théologie en l'Université de Paris, représentée par Jean Tannel, prêtre, grand bedeau de ladite Faculté, curé ...

Cote : MC/ET/XXXIII/12

Période : 1527 - 1527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Résignation par Jacques Falluard, procureur en Parlement, au profit de Jacques Amy, même qualité, son gendre, de son 'siege, banc et place ....

Cote : MC/ET/XXXIII/14

Période : 1529 - 1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Palais de Justice

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