Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Apt (Vaucluse, France) -- Sous-préfecture

Source :

GeoNames : Apt (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Vaucluse)

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"Projet d'agrandissement de la sous-préfecture d'Apt en y joignant une partie des locaux de la mairie, soubassement"

Cote : 4 N 61/GF 3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Sous préfecture, palais de justice et mairie de la ville d'Apt. Plan A", dressé par l'architecte du département, Frary, le 17 février 1824....

Cote : 4 N 92/GF 1

Période : 1824 - 1824

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Apt. Hôtel de ville et sous-préfecture . – Éditions Collange, lib., Apt

Cote : 7 Fi 3/5

Période : 1900 - 1900

Fonds : Cartes postales de Vaucluse
Apt. Hôtel de ville et sous-préfecture . – Éditions. Colange, Apt

Cote : 7 Fi 3/66

Période : 1900 - 1900

Fonds : Cartes postales de Vaucluse
"Plan de l'ancien évêché de la ville d'Apt pris au niveau du rez-de-chaussée sur le jardin avec indication des parties à céder à la sous-pré...

Cote : 4 N 61/GF 1

Période : 1835 - 1835

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Plan de l'hôtel de la sous-préfecture avec indication des nouvelles dispositions à suivre" dressé par l'architecte Renaux, le 7 août 1842

Cote : 4 N 61/GF 2

Période : 1842 - 1842

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Élévation de la façade" dressé par l'architecte de la ville le 20 février 1862

Cote : 4 N 61/GF 7

Période : 1862 - 1862

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Plan du rez-de-chaussée et plan du deuxième étage" dressé par l'architecte de la ville le 20 février 1862

Cote : 4 N 61/GF 8

Période : 1862 - 1862

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Plan et profils relatifs à l'établissement du tribunal de première instance, dans le premier étage de l'ancien palais épiscopal. Dressé d'a...

Cote : 4 N 92/GF 3

Période : 1825 - 1825

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Plan du palais de justice d'Apt avec indication d'une nouvelle distribution demandée par les membres du tribunal" dressé par l'architecte d...

Cote : 4 N 92/GF 4

Période : 1845 - 1845

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Apt. Sous-préfecture et palais de justice . – Éditions A. Suau. Libraire, Apt

Cote : 7 Fi 3/4

Période : 1920 - 1920

Fonds : Cartes postales de Vaucluse
Apt, n° 22. La sous-préfecture . – Éditions L.L.

Cote : 7 Fi 3/43

Période : 1950 - 1950

Fonds : Cartes postales de Vaucluse
"Projet d'agrandissement de la sous-préfecture d'Apt en y joignant une partie des locaux de la mairie, premier étage" dressé par l'architect...

Cote : 4 N 61/GF 4

Période : 1859 - 1859

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Projet d'agrandissement de la sous-préfecture d'Apt en y joignant une partie des locaux de la mairie, deuxième étage" dressé par l'architec...

Cote : 4 N 61/GF 5

Période : 1859 - 1859

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Projet d'une mairie pour la ville d'Apt, plan du 1er étage" dressé par l'architecte de la ville le 20 février 1862

Cote : 4 N 61/GF 6

Période : 1862 - 1862

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Projet d'un théâtre pour la ville d'Apt, élévation de la façade et coupe en long" dressé par l'architecte de la ville le 20 février 1862

Cote : 4 N 61/GF 9

Période : 1862 - 1862

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Projet d'un théâtre pour la ville d'Apt, plan du rez-de-chaussée et plan du premier étage" dressé par l'architecte de la ville le 20 févrie...

Cote : 4 N 61/GF 10

Période : 1862 - 1862

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Coupe ayant rapport au plan A. Coupe de la largeur de la salle du tribunal au premier étage", dressé par l'architecte du département, Frary...

Cote : 4 N 92/GF 2

Période : 1824 - 1824

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Projet d'une nouvelle distribution pour le palais de justice", dressé par l'architecte du département, Renaux, le 9 août 1841. Plan au sol

Cote : 4 N 93/GF 1

Période : 1841 - 1841

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux