Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orange (Vaucluse, France) -- Sous-préfecture

Source :

GeoNames : Orange (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Sous-préfecture d'Orange

Cote : 4 N 72-73, 76, 79-80

Période : 1800 - 1931

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Projets de construction

Cote : 4 N 72-73

Période : 1800 - 1931

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Arrondissement d'Orange. Projet d'un hôtel de sous-préfecture pour la ville d'Orange. Plan du rez-de-chaussée. ", dressé par l'architecte d...

Cote : 4 N 72/GF 1

Période : 1828 - 1828

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Arrondissement d'Orange. Projet d'un hôtel de sous-préfecture pour la ville d'Orange. Plan du premier étage ", dressé par l'architecte du d...

Cote : 4 N 72/GF 2

Période : 1828 - 1828

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Arrondissement d'Orange. Projet d'un hôtel de sous-préfecture pour la ville d'Orange. Elévation de la façade au midy ", dressé par l'archit...

Cote : 4 N 72/GF 5

Période : 1828 - 1828

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Projet d'un hôtel de sous-préfecture dans un terrain cédé par la ville sur le cours de Pourtoule à Orange. Plan du premier et deuxième étag...

Cote : 4 N 73/GF 2

Période : 1841 - 1841

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Élargissement de la rue de la sous-préfecture et appropriation de l'hôtel", dressé par l'architecte du département, Joffroy

Cote : 4 N 76/GF 1

Période : 1843 - 1875

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Vente d'une portion de la sous-préfecture

Cote : 4 N 80

Période : 1800 - 1931

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Projets de construction

Cote : 4 N 72-73

Période : 1839 - 1840

Fonds : Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940)
Projet de construction d'un hôtel de la sous-préfecture

Cote : 4 N 72

Période : 1828 - 1828

Fonds : Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940)

Orange (Vaucluse, France) -- Sous-préfecture

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