Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Breuil (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Le Breuil (Grand Est, Marne) - commune
Breuil (Grand Est, Marne) - lieu habité

33 contenus liés

Breuil (51086). Section A1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 31/1

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Breuil (51086). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 31/4

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Breuil (51086). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 31/5

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Breuil (51086). Section ZA ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1998, contient une extension sur ZB, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 31/6

Période : 1998 - 1998

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
BREUIL. La tuilerie et briqueterie des Venteaux. Paris Cosson. Sans date

Cote : 2 Fi 86/6

Période : 1904 - 2000

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Breuil-sur-Vesle. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 85/1

Période : 1817 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Ferry, Remy, notaire à Le Breuil : minutes

Cote : 4 E 2172

Période : 1644 - 1644

Fonds : Archives notariales
Fonds Adrien Gontran (1883-1918), infirmier à la 16e section d'infirmiers militaires (16e SIM), à la 15e section d'infirmiers militaires (15...

Cote : 109 PRI 1

Période : 1914 - 1915

Fonds : Archives numérisées de complément
Contrat de mariage entre Pierre Godin, âgé de 28 ans, tisserand en toile, demeurant rue Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent, fils de Jean G...

Cote : MC/ET/X/8

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Album photographique de l'hôpital de Romain et d'autres villages (1 Num 19)

Cote : 1 Num 19

Période : 1914 - 1918

Fonds : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition 2019