Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Fontaine (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Fontaine

Cote : 1 C 44

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Fontaine

Cote : 5 M 259

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
FONTAINE

Cote : 47 E dépôt

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Registres paroissiaux

Cote : 47 Ed GG 1-5

Période : 1686 - 1793

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes 1687-1726 , mariages 1686-1724 , sépultures 1689-1720

Cote : 47 Ed GG 1

Période : 1686 - 1726

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Baptêmes 1726-1793 , mariages 1724-1793 , sépultures 1721-1793

Cote : 47 Ed GG 2 - 5

Période : 1724 - 1793

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Fontaine

Période : 1795 - 1940

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels
Romazzotti.

Cote : 8 U 62

Période : 1816 - 1819

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels
Beaune Michel.

Cote : 8 U 63

Période : 1820 - 1847

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels
Perret Joseph.

Cote : 8 U 64

Période : 1848 - 1862

Fonds : 8 U - Officiers publics et ministériels

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

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