Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alès, Diocèse d' (France)

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Érection

Cote : G 129

Période : 1693 - 1695

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Administration générale

Cote : G 1085, 1315-1318, 1533-1537, 1604, 1606, 1615-1617

Période : 1537 - 1820

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Assemblée du clergé du diocèse

Cote : G 1606

Période : 1695 - 1707

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Recueil factice composé principalement de pièces adressées à l'évêque d'Alès comme membre de l'assemblée du clergé de France, des États de L...

Cote : G 1617

Période : 1662 - 1816

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Accordés par messire de Banne-d'Avejan, évêque d'Alès ; Ludovic-Antoine de Sconin de Saint-Maximin, grand-vicaire, et François de Montclus, ...

Cote : G 1535

Période : 1735 - 1745

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Lettres de tonsure, etc., accordées par messire François Chevalier de Saulx, docteur de Sorbonne et vicaire général de l'évêque de Nîmes pou...

Cote : G 1533

Période : 1688 - 1712

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Séminaire.

Cote : G 1085, 1537

Période : 1708 - 1792

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Droits et revenus.

Cote : G 1313-1314, 1605, 1607-1613

Période : 1657 - 1800

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Des prieurs, curés, chapelains et chefs de communautés religieuses, à l'assemblée générale du clergé de France et au bureau du diocèse, touc...

Cote : G 1607

Période : 1657 - 1730

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G
Dressé sur le pouillé de 1729 et les additions de 1756. — Historique de l'érection de l'évêché d'Alès

Cote : G 1312

Période : 1788 - 1788

Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G

Alès, Diocèse d' (France)

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