Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vanault-le-Châtel (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Vanault-le-Châtel (Grand Est, Marne) - commune
Vanault-le-Châtel (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Vanault-le-Châtel : actes de catholicité

Cote : 48 J 600

Période : 1818 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Vanault-le-Châtel. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-500.

Cote : 1248 W 436

Période : 1912 - 1972

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Vanault-le-Châtel. Folio 501-1004.

Cote : 1248 W 437

Période : 1912 - 1972

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Vanault-le-Châtel. Propriétés non bâties et bâties. Folio 701-1436.

Cote : 3 P 612/4

Période : 1828 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vanault-le-Châtel. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 612/5

Période : 1882 - 1973

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vanault-le-Châtel. Mairie. Ecole. - Construction (1837) ; achat d'une maison au sieur Auguste Frappart pour école de filles (1880) ; approp...

Cote : 2 O 4565

Période : 1834 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vanault-le-Châtel. Autres bâtiments civils. - Lavoirs (1845). - Pompe à incendie et remise (1821-1900). - Cloche et horloge communales (1877...

Cote : 2 O 4566

Période : 1821 - 1900

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain au...

Cote : 2 O 4569

Période : 1801 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vanault-le-Châtel : actes de catholicité

Cote : 48 J 600

Période : 1818 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
DOMMANGET, Laurent

Cote : V/1/278

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Vanault-le-Châtel (Marne, France)

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