Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France ; arrondissement)

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Canton d'Auxi-le-Château.

Cote : 5 Z 107

Période : 1877 - 1926

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Auxi-le-Château

Cote : 5 Z 120

Période : 1884 - 1924

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise.

Cote : 5 Z 111

Période : 1838 - 1926

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Moncheaux-lès-Frévent. - Écoles, mobilier scolaire : plans. | Saint-Pol-sur-Ternoise

Cote : 5 Z 111 (1-2)

Période : 1884 - 1884

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Saint-Pol-sur-Ternoise

Cote : 5 Z 267 - 274

Période : 1802 - 1926

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
an X, 1820-1851

Cote : 5 Z 267

Période : 1802 - 1851

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
1852-1869

Cote : 5 Z 268

Période : 1852 - 1869

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
1870-1889

Cote : 5 Z 269

Période : 1870 - 1889

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
1890-1899

Cote : 5 Z 270

Période : 1890 - 1899

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
1900-1909

Cote : 5 Z 271

Période : 1900 - 1909

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise

Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France ; arrondissement)

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