Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sapignicourt (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Sapignicourt (Grand Est, Marne) - commune
Sapignicourt (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Contrat de mariage entre Raulin Michel dit La Forge, sergent d'une compagnie au régiment des Gardes du Roi, d'une part, et Charlotte Parta, ...

Cote : MC/ET/IX/168

Période : 1594 - 1594

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude FILESAC, 18 novembre 1589 - 4 octobre 1611 (étude IX)
Sapignicourt

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sapignicourt. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1802-1829) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1814-1911).

Cote : 2 O 4066

Période : 1802 - 1911

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sapignicourt. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1845-1933) : construction (1845) ; agrandissement (1848) ; restauration (1913). - Maison du...

Cote : 2 O 4068

Période : 1845 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sapignicourt : actes de catholicité

Cote : 48 J 538

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1968 (extension sur Perthes (Haute-Marne) ), plan régulier (pa...

Cote : 1756 W 213/2

Période : 1968 - 1968

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sapignicourt (51522). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 213/4

Période : 1956 - 1956

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sapignicourt

Cote : 9 X 2057

Période : 1845 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Sapignicourt. Section A1

Cote : 3 P 1244/2

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 8472

Période : 1843 - 1856

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Sapignicourt (Marne, France)

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