Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nant-le-Petit (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Nant-le-Petit (Grand Est, Meuse) - commune
Nant-le-Petit (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Dossier individuel de personnel de VARNIER / ROUSSEL, MARIE ALICE

Cote : AC 21 P 405592

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre VABRE à VERDEGEM (AC 21P)
Registre d'appel journalier.

Cote : 1 T 1120

Période : 1866 - 1939

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Registres matricule des élèves admis à l'école (1868-1890). Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1937).

Cote : 1 T 1121

Période : 1868 - 1937

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Plan d'études.

Cote : 1 T 1122

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Fabrique : livres de reçus, correspondance concernant la séparation des églises et de l'Etat.

Cote : 19 J 7246

Période : 1896 - 1906

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 307

Période : 1857 - 1858

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 310

Période : 1863 - 1864

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 311

Période : 1865 - 1866

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 312

Période : 1867 - 1868

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 313

Période : 1869 - 1870

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres

Nant-le-Petit (Meuse, France)

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