Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Aubin-sur-Aire (Grand Est, Meuse)

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Saint-Aubin-sur-Aire.

Cote : 2 O 1044-1045

Période : 1802 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Saint-Aubin-sur-Aire.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Mairie et écoles (an XI-1868). Église, presbytère et cimetière (1808-1923). Adduction d'eau (1927-1933). Divers (an XII-1933).

Cote : 2 O 1045

Période : 1802 - 1933

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Naix-aux-Forges - Tronville-en-Barrois.

Cote : 10 G 18

Période : 1360 - 1792

Fonds : Fonds de la collégiale Notre-Dame de Ligny-en-Barrois
Nantillois-Verdun.

Cote : 4 T 55

Période : 1834 - 1912

Fonds : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

Cote : 866 W

Période : 1974 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveu...

Cote : 1480 W

Période : 1868 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Cote : 1159 W

Période : 1979 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Recensement général de population : bordereaux de maisons, feuilles de logements, bulletins individuels des populations des communes.

Cote : 644 W

Période : 1975 - 1975

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Arrêtés et règlements (1855-1907). Personnel (1817-1924). Finances (an XII-1931). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1878-1890). Concessions...

Cote : 2 O 1044

Période : 1803 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse, France)

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