Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Magnan (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Propriété Pin-Lambert (lotissement n° 585), 4 rue Cluvier, avenue Honoré d'Estienne-d'Orves (1952). Propriété Serve-Catelin-Briquet Jean-Lou...

Cote : 3 T 27

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 29

Période : 1953 - 1953

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 47

Période : 1958 - 1958

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Verzotti Pascale.

Cote : 3 T 428

Période : 1954 - 1955

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Robiony.

Cote : 3 T 608

Période : 1963 - 1973

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Domaine de Magnan.

Cote : 3 T 268

Période : 1933 - 1940

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Pierre Leone pour extraire du sable et du gravier, torrent du Paillon et Magnan.

Cote : 2 T 11-694

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Laurent Guiglionda pour extraire du sable, torrent du Paillon et de Magnan.

Cote : 2 T 12-772

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Gioanni pour construire une villa, chemin Aimé Martin, quartier Magnan.

Cote : 2 T 431-47

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Antoine Roggero pour transformer un immeuble, avenue Crébasse,cité Robiony, quartier de Magnan.

Cote : 2 T 435-161

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Magnan (quartier)

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