Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François-de-Paule (rue ; 2)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Cote : 2 T 191-1162

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Berra, pour le compte de Libercier, afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble, 2 rue Saint-François de Paule, sur l...

Cote : 2 T 191-1163

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Alexandre Antonioli pour repeindre sa devanture, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 19-2319/2

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
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Cote : 2 T 19-2367

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de la société Coll et Cie pour transformer un magasin, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 690-523

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Augier et Carlon pour peindre la devanture et l'inscription de leur magasin, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 194-416

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Giaume pour placer une tente au devant de son magasin, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 194-454/bis

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Clément Giaume pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, une boucherie, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 194-677

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Migno pour repeindre la devanture de son magasin et faire une inscription, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 15-1684

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
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Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François-de-Paule (rue ; 2)

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