Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Roch (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Cote : D 31-166

Période : 1832 - 1832

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Canal de la route Saint-Roch.

Cote : O 1/2-8

Période : 1858 - 1858

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Chemin du Col de Villefranche, de Cimiez, Saint-Roch, Gairaut inférieur, l'Aubre.

Cote : O 3/23-1

Période : 1806 - 1806

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Demande de Marie Pallanca pour construire une maison, chemin de Saint-Roch.

Cote : 2 T 303-335

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande d'Augustin Bindella pour surélever une maison, chemin de Saint-Roch.

Cote : 2 T 305-403

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande d'E. et J. Menardo pour construire un immeuble, chemin de Saint-Roch.

Cote : 2 T 477-139

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Stève et Saramito pour construire un immeuble, chemin de Saint-Roch.

Cote : 2 T 480-223

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Louis Sacco pour changer son enseigne, chemin de Saint-Roch.

Cote : 2 T 18-2113

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Turchi pour construire un local à usage de bureaux et logement, chemin de Saint-Roch.

Cote : 2 T 495-679

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de la société anonyme « Les Asphalteurs Français » (Roland Plumail, administrateur-délégué) pour aménager des locaux à usage de bure...

Cote : 2 T 701-724

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Roch (chemin)

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