Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villerupt (Meurthe-et-Moselle)

Source :

GeoNames :
Villerupt (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Villerupt (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Danton, Roger (1907-....)

Cote : 19800035/1170/33546

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Procuration par Françoise Pauline Lecouteulx, comtesse de Gouy-d’Arcy, veuve d’Alfred Amable Marie, comte de Gouy-d’Arcy, demeurant 96, rue ...

Cote : MC/ET/VII/810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Bodson, Michel Léon Marc (1898-....)

Cote : 19800035/375/50359

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Clesse, Charles Albert (1881-....)

Cote : 19800035/9/1119

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Villerupt

Cote : 19770131/14

Période : 1969 - 1970

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparation des édifices cultuels (1964-1970)
Breusse, Julien Jacques (1901-....)

Cote : 19800035/1046/20538

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Breusse, Julien Jacques (1901-....)

Cote : 19800035/1409/62881

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Vivin, Eugène Daniel (1862-....)

Cote : 19800035/576/65414

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Delvaux, Jules Arsène (1901-....)

Cote : 19800035/1062/22281

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D

Villerupt (Meurthe-et-Moselle)

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