Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Biéville-en-Auge (Belle Vie en Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Biéville-en-Auge (Normandie,Calvados)

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Cote : S/13372

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Biéville-en-Auge

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
17 août 1788-10 janvier 1790

Cote : 8EDT/1/1

Période : 1788 - 1790

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
24 janvier 1790-3 floréal an II

Cote : 8EDT/1/2

Période : 1790 - 1794

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
30 prairial an VIII-1er décembre 1826

Cote : 8EDT/1/3

Période : 1800 - 1826

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
24 décembre 1826-avril 1848

Cote : 8EDT/1/4

Période : 1826 - 1848

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
Mai 1848-novembre 1883

Cote : 8EDT/2/1

Période : 1848 - 1883

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville
Décembre 1883-août 1911

Cote : 8EDT/2/2

Période : 1883 - 1911

Fonds : Archives communales de Biéville-Quétiéville

Biéville-en-Auge (Belle Vie en Auge, Calvados, France)

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