Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cheux (Thue et Mue, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Cheux (Normandie, Calvados) - commune
Cheux (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Cheux

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Lois, arrêtés et circulaires

Cote : 3L/1401

Période : 1794 - 1797

Fonds : 3L - Justices de paix
Actes divers

Cote : 3L/1402

Période : 1793 - 1820

Fonds : 3L - Justices de paix
Conciliations et inconciliations

Cote : 3L/1403

Période : 1791 - 1798

Fonds : 3L - Justices de paix
Inconciliations (an VII-18 ventôse an X), jugements (vendémiaire-pluviôse an X)

Cote : 3L/1404

Période : 1798 - 1802

Fonds : 3L - Justices de paix
Citations à comparaître

Cote : 3L/1405

Période : 1800 - 1801

Fonds : 3L - Justices de paix
Jugements

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
1791

Cote : 3L/1406

Période : 1791 - 1791

Fonds : 3L - Justices de paix
Janvier-novembre 1792

Cote : 3L/1407

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3L - Justices de paix
décembre 1792-19 floréal an II

Cote : 3L/1408

Période : 1792 - 1794

Fonds : 3L - Justices de paix

Cheux (Thue et Mue, Calvados, France)

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