Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condé-sur-Noireau (Condé-en-Normandie, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Condé-sur-Noireau (Normandie, Calvados)

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Condé-sur-Noireau, la Chapelle-Engerbold, Vassy

Cote : 1J/78/5

Période : 1786 - 1919

Fonds : 1J/1-1J/300 - Petits fonds et pièces isolées
Amicale laïque de Condé-sur-Noireau

Cote : 1J/571

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1J/301-1J/800 - Petits fonds et pièces isolées
Tôleries Delafosse

Cote : 1J/330

Période : 1941 - 1964

Fonds : 1J/301-1J/800 - Petits fonds et pièces isolées
Front Polisario : défi au colonialisme et à l'agression

Cote : AFN040A19

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
DÉSERT, Jean

Cote : V/1/374

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Enregistrement des lois

Cote : 3L/1414

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3L - Justices de paix
2e section dite Les Campagnes

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Scellés et inventaires

Cote : 3L/1416

Période : 1795 - 1797

Fonds : 3L - Justices de paix
Jugements civils

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Saint-Rémy. Thury-Harcourt. Condé-sur-Noireau. Vassy. Bernières-sur-Mer

Cote : S/12649

Fonds : Syndicats, associations syndicales

Condé-sur-Noireau (Condé-en-Normandie, Calvados, France)

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