Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fervaques (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Fervaques (Normandie, Calvados)

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Bourguébus ; Dozulé ; Fervaques

Cote : S/13076

Fonds : Syndicats, associations syndicales
n° 63 à 65

Cote : 2753W/23

Période : 1853 - 1888

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Rivière de la Touques

Cote : S/12804/1-S/12804/2

Fonds : Service hydraulique
Mutualité scolaire

Cote : 4T/221

Période : 1905 - 1924

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Comptabilité

Cote : 4T/220

Période : 1864 - 1880

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Support pédagogique

Cote : 4T/228

Période : 1900 - 1900

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Section B2 du Bœuf-Martin

Cote : 3P/1955

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section C1 de Fervaques

Cote : 3P/1955

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/4041

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)

Fervaques (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

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