Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Manvieu-Norrey (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Manvieu-Norrey (Normandie, Calvados) - commune
Saint-Manvieu-Norrey (Normandie, Calvados) - lieu habité

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21J/364 - 21J/365

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
Notifications propriétaires

Cote : 2810W/44 - 2810W/45

Période : 1993 - 1993

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Monographie de la commune de Saint-Manvieu. 1885

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
n° 141 à 147

Cote : 2753W/41

Période : 1848 - 1993

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Délibérations du conseil municipal

Cote : 195EDT/1/1

Période : 1845 - 1892

Fonds : Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey
Etat civil

Période : 1647 - 1966

Fonds : Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Période : 1647 - 1966

Fonds : Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey
Mariages (an IV-1822)

Cote : 195EDT/2/2

Période : 1795 - 1822

Fonds : Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey
Décès (an IV-1809)

Cote : 195EDT/3/1

Période : 1795 - 1809

Fonds : Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey
Naissances

Cote : 195EDT/30

Période : 1844 - 1872

Fonds : Archives communales de Saint-Manvieu-Norrey

Saint-Manvieu-Norrey (Calvados, France)

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