Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courvaudon (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Courvaudon (Normandie, Calvados) - commune
Courvaudon (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Archives de la famille Pinçon

Cote : 1J/404

Fonds : 1J/301-1J/800 - Petits fonds et pièces isolées
Monographie de la commune de Courvaudon. 1886

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
Courvaudon. Putot-en-Auge

Cote : S/12634

Fonds : Syndicats, associations syndicales
18 mai 1905-28 septembre 1950

Cote : 670EDT/35

Période : 1905 - 1950

Fonds : Archives communales de Courvaudon
Arrêté du maire

Cote : 670EDT/2/2

Période : 1868 - 1868

Fonds : Archives communales de Courvaudon
Enregistrement des actes administratifs (commissions de garde, ; enquêtes publiques...)

Cote : 670EDT/2/3

Période : 1831 - 1978

Fonds : Archives communales de Courvaudon
1863-1960

Cote : 670EDT/4/1

Période : 1863 - 1960

Fonds : Archives communales de Courvaudon
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

Cote : 670EDT/4/2

Période : 1840 - 1857

Fonds : Archives communales de Courvaudon
Papiers à lettre à en-tête de la mairie

Cote : 670EDT/46

Fonds : Archives communales de Courvaudon
Etat civil

Période : 1644 - 1999

Fonds : Archives communales de Courvaudon

Courvaudon (Calvados, France)

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