Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aubin-d'Arquenay (Normandie, Calvados) - lieu habité
Saint-Aubin-d'Arquenay (Normandie,Calvados) - commune

104 contenus liés

Saint-Aubin-d'Arquenay

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Délibérations municipales de la commune de Colleville-sur-Orne

Cote : 1L/1852

Période : 1790 - 1795

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay

Cote : 4L/46

Période : 1793 - 1795

Fonds : 4L - Administration des districts, liasses
Saint-Aubin d'Arquenay

Cote : 4L/239

Période : 1795 - 1800

Fonds : 4L - Administration des districts, liasses
Littry. Saint-Aubin-d'Arquenay. Soliers. May-sur-Orne. Saint Denis-Maisoncelles. Falaise

Cote : S/12628

Fonds : Syndicats, associations syndicales
1831-25 juin 1837

Cote : 158EDT/1

Période : 1831 - 1837

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1747 - 1955

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
1714-octobre 1727

Cote : 158EDT/21

Période : 1714 - 1727

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
novembre 1727-juin 1747

Cote : 158EDT/22

Période : 1727 - 1747

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)

Période : 1747 - 1955

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
an XIII-1812

Cote : 158EDT/7

Période : 1804 - 1812

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis non bâties

Période : 1747 - 1955

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
1882-1911

Cote : 158EDT/15

Période : 1882 - 1911

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Police, justice : avis, arrêtés administratifs

Cote : 158EDT/17

Période : 1838 - 1955

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Finances

Période : 1747 - 1955

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Comptes de gestion

Cote : 158EDT/18

Période : 1899 - 1932

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Cimetière

Cote : 158EDT/19

Période : 1842 - 1926

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Mare Boisset (1848-1925), mare Piteau ou "Petite Eau" : lavoir public (1835-1925)

Cote : 158EDT/19

Période : 1835 - 1925

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay
Saint-Aubin-d'Arquenay

Cote : 4T/39

Période : 1861 - 1890

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Saint-André-sur-Orne, Saint-Aubin-d'Arquenay, Saint-Etienne-la-Thillaye, Sainte-Honorine-la-Chardonnerette, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Ma...

Cote : S/12959/1-S/12959/2

Fonds : Service hydraulique
n° 35 et 35A

Cote : 2753W/12

Période : 1856 - 1899

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Saint-Aubin-d'Arquenay : biens Lepsatre

Cote : 1J/78/10

Période : 1839 - 1940

Fonds : 1J/1-1J/300 - Petits fonds et pièces isolées
Seigneurie d'Esquay, à Ouistreham et Saint-Aubin d'Arquenay

Cote : 101J/10

Période : 1502 - 1712

Fonds : 101J - Chartrier de Bénouville
Archives communales de Saint-Aubin-d'Arquenay

Période : 1747 - 1955
1791

Cote : 3L/1673

Période : 1791 - 1791

Fonds : 3L - Justices de paix

Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, France)

104 contenus liés

Liens