Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-sur-Grâne (Drôme, France)

Source :

GeoNames : La Roche-sur-Grâne (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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N°277_001.

Cote : 3163 W 97

Période : 2000 - 2000

Fonds : 3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre
Commune de Roche sur Grane.

Cote : 3163 W 333-338

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre
N°277_0002.

Cote : 3163 W 334

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre
N°277_0003.

Cote : 3163 W 335

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre
N°277_0007.

Cote : 3163 W 338

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre
N°82730.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "Saint-Etienne" et "La Roche sur Grâne".

Cote : 3224 W 785

Période : 2000 - 2002

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
La Roche-sur-Grâne

Cote : 5 Fi 584-588

Période : 1976 - 1976

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
N°73340.- Extension basse tension du poste "Autichamp", quartier Pelette, parcelles B 543 et 545, pour M. Bonnet Christian.

Cote : 3208 W 619

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Roche-sur-Grâne (La)

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Acquisition d'un abri bus.

Cote : 3143 W 713

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités

La Roche-sur-Grâne (Drôme, France)

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