Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne, France)

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Dammarie-les-Lys (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Dammarie-les-Lys (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Cote : 20110308/2

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Fragment du registre des délibérations du comité de surveillance contenant la nomenclature d'une partie des étrangers résida...

Cote : L1540

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne) - Église Notre-Dame-de-la-Visitation.

Cote : C/1994/3/2-79

Période : 1984 - 1988

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Société financière Delattre-Levivier.

Cote : 174 AQ 1 à 4, 174 AQ 6 à 13, 2006 46 M1

Période : 1911 - 1970

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
Assemblées générales.

Cote : 2006 46 M1, 174 AQ 1 à 4

Période : 1911 - 1970

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1940 à 1954.

Cote : 174 AQ 2

Période : 1940 - 1954

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1923 à 1927.

Cote : 174 AQ 7

Période : 1923 - 1927

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1939 à 1945.

Cote : 174 AQ 10

Période : 1939 - 1945

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1950 à 1955.

Cote : 174 AQ 12

Période : 1950 - 1955

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1968 à 1970.

Cote : 174 AQ 13

Période : 1968 - 1970

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)

Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne, France)

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