Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sin-le-Noble (Nord, France)

Source :

GeoNames :
Sin-le-Noble (Hauts-de-France, Nord) - commune
Sin-le-Noble (Hauts-de-France, Nord) - lieu habité

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Du 29 novembre 1914 au 6 octobre 1915

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Du 1 juillet 1916 au 10 décembre 1916

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Du 27 avril 1917 au 15 septembre 1918

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
24 août 1914 - 6 octobre 1915

Cote : F/DELTA/RES/0074/1

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Du 24 août au 31 décembre 1914

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Du 1 janvier 1915 au 31 décembre 1915

Cote : F/DELTA/RES/0074/2

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Du 1 juillet 1916 au 10 décembre 1916

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Du 27 avril 1917 au 15 septembre 1918

Période : 1914 - 1920

Fonds : Répertoire numérique du fonds Paul Wiscart
Procès-verbaux : registre.

Cote : 80 AQ 2 à 3

Période : 1897 - 1941

Fonds : Société des habitations ouvrières du Nord et du Centre et Société des habitations ouvrières de Douai
1931-1937.

Cote : 80 AQ 6

Période : 1931 - 1937

Fonds : Société des habitations ouvrières du Nord et du Centre et Société des habitations ouvrières de Douai

Sin-le-Noble (Nord, France)

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