Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Neuilly-sur-Marne (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Neuilly-sur-Marne (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Créances sur la fabrique.

Cote : 3Q 56

Période : 1794 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Établissements parisiens (suite).

Cote : 3Q 108

Période : 1789 - 1811

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1908-1910

Cote : 5 K 268

Période : 1908 - 1910

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Etablissements départementaux de la Seine

Cote : 5 K 275

Période : 1868 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Référés : correspondance, arrêtés, observations.

Cote : 1 O 58

Période : 1903 - 1932

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Vente. [maison]. Capron, Charles-Martin. Nattier, Jean-Jacques. Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Neuilly-sur-Marne ; Eglise Sainte-Baudile

Cote : D/1996/25/985-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
(34), -Nord-Ouest (35), -Nord (36), (37). Villemomble Bondy Montreuil Neuilly-sur-Marne

Cote : 19990312/164

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Bail de vignes au port de Neuilly, par Jean de CALABRE, marchand charcutier.

Cote : MC/ET/CXXII/249

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON, 1533 - 1560 (étude CXXII)

Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis, France)

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