Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Chalon-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Chalon-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Chalon-sur-Saône.

Cote : 54 J 701

Période : 1679 - 1975

Fonds : Fonds Bouveault-Palet
Travaux de menuiserie : notes.

Cote : 54 J 701

Période : 1903 - 1904

Fonds : Fonds Bouveault-Palet
Chalon-sur-Saône

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Saint-Jean-des-Vignes

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Saint-Jean-des-Vignes

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Lettre adressée au sieur Aptel, de Saint-Gilles, par Pierre Serre, de Chalon-sur-Saône, lui proposant une collaboration pour la vente de vin

Cote : 1 J 1447

Période : 1796 - 1796

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Pont de Bourgogne à Chalon-sur-Saône, contentieux : comptes-rendus de réunions au Conseil général, plans, rapports d'experts, correspondance...

Cote : 3399 W 6

Période : 2004 - 2006

Fonds : Archives d'Henri Boniau, cadre au Département de Saône-et-Loire (3399W)
Chalon-sur-Saône, Chambilly, Chamilly, Champagnat, Champagny-sous-Uxelles, Champforgeuil, Champlecy.

Cote : 1085 W 13

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)

Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire, France)

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