Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annemasse (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Annemasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Annemasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Cote : MMSH-PH-2953

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Un ancien de Breil-sur-Roya raconte les événements survenus au village des années 1930 à la fin de la guerre de 1939-1945

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Cote : LAN-I-162

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Francine Lancelot
"Livre d'or" de l'hôtel Terminus.

Cote : 196 J 12

Période : 1945 - 1945

Fonds : 196 J - Fonds d'Adèle Barrucand (1939-1979)
Volume n° 1 : An II - 1808.

Cote : 3 Q 2461

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 2 : 1808 - 1813.

Cote : 3 Q 2462

Période : 1808 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - an X (27 fructidor).

Cote : 3 Q 2463

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 2 : an X (28 fructidor) - an XII (22 messidor).

Cote : 3 Q 2464

Période : 1801 - 1804

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 3 : an XIII (1er fructidor) - 1814 (14 septembre).

Cote : 3 Q 2465

Période : 1804 - 1814

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 4 : an XII (23 messidor)- 1810.

Cote : 3 Q 2466

Période : 1804 - 1814

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2467

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 2 : An II - 1811.

Cote : 3 Q 2468

Période : 1793 - 1811

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - 1811.

Cote : 3 Q 2469

Période : 1793 - 1811

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2470

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2471

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 2 : supplément des lettres B et C pour les 1810 - 1813.

Cote : 3 Q 2472

Période : 1810 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - an VI (25 nivôse).

Cote : 3 Q 2473

Période : 1793 - 1798

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 5, complément des lettres B, C, D, F, G, J, L, M, N, P, R, S et V (1810-1813).

Cote : 3 Q 2477

Période : 1810 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 4 : 1807 (février) - 1813.

Cote : 3 Q 2476

Période : 1807 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 2 : an VI (26 nivôse) - an XI (5 messidor).

Cote : 3 Q 2474

Période : 1797 - 1803

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 3 : an XI (6 messidor) - 1806.

Cote : 3 Q 2475

Période : 1802 - 1806

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 1 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2478

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 2 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2479

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 3 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2480

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)
Volume n° 4 : An II - 1813.

Cote : 3 Q 2481

Période : 1793 - 1813

Fonds : 3 Q 2460-2970, 10507-10562, 10565, 10716-10828, 10894, 10947, 11123-11257 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Annemasse (1735-1969)