Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courtois-sur-Yonne (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Courtois-sur-Yonne (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Courtois-sur-Yonne (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 362

Période : 1863 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 287

Période : 1813 - 1822

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 330

Période : 1843 - 1852

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 362

Période : 1863 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Courtois

Cote : 2 E 489 287 à 288, 2 E 127 1 à 17

Période : 1691 - 1937

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Naissances

Cote : 2 E 127 3 à 5, 12 à 13

Période : 1801 - 1922

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1826-1850

Cote : 2 E 127 4

Période : 1826 - 1850

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1899-1922

Cote : 2 E 127 13

Période : 1899 - 1922

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1906-1922

Période : 1906 - 1922

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
an X-1825

Cote : 2 E 127 6

Période : 1801 - 1825

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

Courtois-sur-Yonne (Yonne, France)

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