Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Venouse (Yonne, France) -- Moulin-Gastelot

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Transaction entre l'abbaye de Pontigny et le chapitre d'Auxerre au sujet de dîmes que chacune des parties prétendait percevoir sur le territ...

Cote : H 1532-10

Période : 1274 - 1274

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Transaction entre les deux abbayes de Saint-Germain et de Pontigny à propos de rentes et de dîmes situées à Rouvray et à Fouchères.

Cote : H 1532-30

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation par le Chapitre général de Cîteaux de l'échange de diverses rentes tant en argent qu'en nature faites par les religieux de Ponti...

Cote : H 1532-31

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Transaction entre les deux abbayes de Saint-Germain et de Pontigny au sujet des échoîtes de leurs serfs respectifs sur les territoires des B...

Cote : H 1532-29

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Accord conclu sous les auspices de Philippe de Savoisy, seigneur de Seignelay, conseiller et chambellan du roi, maître d'hôtel de la Reine, ...

Cote : H 1532-36

Période : 1397 - 1397

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation par Étienne de Seignelay de la fondation d'une rente de onze setiers d'avoine à prendre à Rouvray, qu'a faite sa mère, Marguerit...

Cote : H 1532-4

Période : 1224 - 1224

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Sentence arbitrale réglant l'échoîte d'une serve de Pontigny morte sur les terres de l'abbaye de Saint-Germain.

Cote : H 1532-25

Période : 1324 - 1324

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Accord conclu sous les auspices de la prévôté d'Auxerre et relatif à la propriété et l'amortissement des biens de l'abbaye à Venouse.

Cote : H 1532-35

Période : 1398 - 1398

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Donations

Cote : H 1532

Période : 1201 - 1493

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Confirmation par Hugues, seigneur de Lourcy, d'une donation de dix sous de rente sur le péage de Rouvray faite par sa femme aux religieux de...

Cote : H 1532-2

Période : 1213 - 1213

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny