Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Rivières-Henruel (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Les Rivières-Henruel (Grand Est, Marne) - commune
Les Rivières-Henruel (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Rivières (Les)

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rivières-Henruel (Les). Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1856-1923) : travaux (1856) ; travaux au clocher (1897) ; réparatio...

Cote : 2 O 3646

Période : 1856 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rivières-Henruel (Les). Revenus communaux. - Bail des pâtures (1885) ; dommages de guerre (1924).

Cote : 2 O 3647

Période : 1857 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Henruel. Eglise.

Cote : 2 O 2212

Période : 1847 - 1847

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Henruel. Revenus communaux.

Cote : 2 O 2213

Période : 1842 - 1850

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rivières-Henruel (Les). Propriétés bâties.

Cote : 3 P 479/4

Période : 1882 - 1955

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Dampierre-le-Château (51206). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1980 (extension sur Sivry-Ante section ZT), plan régulier (papie...

Cote : 1756 W 76/18

Période : 1980 - 1980

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rivières-Henruel (Les) (51463). Section A1 2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955 (section A1 1e partie), plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 179/1

Période : 1955 - 1955

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rivières-Henruel (Les) (51463). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 179/4

Période : 1955 - 1955

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rivières-Henruel (Les) (51463). Section D1 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 179/8

Période : 1955 - 1955

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)

Les Rivières-Henruel (Marne, France)

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