Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scrupt (Marne, France)

Source :

GeoNames : Scrupt (Grand Est, Marne)

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Scrupt. Table alphabétique. Comptes A-G.

Cote : 1248 W 1039

Période : 1955 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Scrupt. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 548/3

Période : 1833 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Scrupt. Propriété bâties.

Cote : 3 P 548/4

Période : 1882 - 1955

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Scrupt

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Scrupt. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1845-1915) : construction (1888).

Cote : 2 O 4104

Période : 1845 - 1915

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Scrupt

Cote : 9 X 2064

Période : 1843 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative

Cote : 9 X 2064

Période : 1843 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Scrupt. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1805-1910) : réparations (1818) ; échange de la cloche (1823) ; réparat...

Cote : 2 O 4105

Période : 1805 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Scrupt. Eau. - Etablissement d'un abreuvoir (1881) ; travaux d'adduction (1932).

Cote : 2 O 4106

Période : 1800 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).

Cote : 2 O 4107

Période : 1801 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Scrupt (Marne, France)

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