Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dampierre-au-Temple (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Dampierre-au-Temple (Grand Est, Marne) - commune
Dampierre-au-Temple (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Dampierre-au-Temple

Cote : 9 X 1587

Période : 1904 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Dampierre-au-Temple

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Dampierre-au-Temple. Eau (1878-1912) : travaux à la fontaine communale.

Cote : 2 O 1564

Période : 1878 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Dampierre-au-Temple. Comptes supprimés.

Cote : 1248 W 718

Période : 1933 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Dampierre-au-Temple. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 207/2

Période : 1839 - 1839

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Actes de la commune

Période : 1616 - 1957

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Administration de la commune

Période : 1616 - 1957

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès.

Cote : E DEPOT 15462

Période : 1793 - 1872

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Administration militaire

Période : 1616 - 1957

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Cantonnement et logement des troupes.

Cote : E DEPOT 15478

Période : 1934 - 1944

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Dampierre-au-Temple (Marne, France)

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