Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rapsécourt (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Rapsécourt (Grand Est, Marne) - commune
Rapsécourt (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Rapsécourt. Personnel.

Cote : 2 O 3272

Période : 1930 - 1936

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rapsécourt. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1884-1887) : construction d'une remise (1884). - P.T.T. (1922) : installation d'un ...

Cote : 2 O 3274

Période : 1884 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Rapsécourt. Section A1

Cote : 3 P 1171/2

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Herpont (51292). Section ZC YA échelle 1/2000, plan remembré pour 1966 (extension sur Rapsécourt section YA), plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 118/27

Période : 1966 - 1966

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rapsécourt (51452). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1932, plan non régulier (calque)

Cote : 1756 W 175/4

Période : 1932 - 1932

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rapsécourt (51452). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 175/8

Période : 1975 - 1975

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rapsécourt (51452). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1980 (extension sur Voilemont section ZE), plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 175/10

Période : 1980 - 1980

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rapsécourt (51452). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 175/14

Période : 1980 - 1980

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rapsécourt (51452). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1980 (extension sur Herpont section ZP et La Chapelle-Felcourt section ZI)...

Cote : 1756 W 175/16

Période : 1980 - 1980

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Rapsécourt (51452). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 175/17

Période : 2005 - 2005

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)

Rapsécourt (Marne, France)

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