Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Breuil (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Le Breuil (Grand Est, Marne) - commune
Le Breuil (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Breuil (Le).

Cote : 31 X 74

Période : 1837 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Breuil-sur-Vesle.

Cote : 31 X 75

Période : 1884 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Breuil (Le). Section A2

Cote : 3 P 787/3

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Breuil (Le). Section B4

Cote : 3 P 787/10

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Breuil (Le). Section D1

Cote : 3 P 787/13

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Breuil (le). Folio 501-1057.

Cote : 1270 W 45

Période : 1913 - 1970

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Breuil (Le) (51085). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 19/2

Période : 1971 - 1971

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Breuil (Le) (51085). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 19/3

Période : 1971 - 1971

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Breuil (Le) (51085). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 19/6

Période : 1971 - 1971

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Breuil (Le) (51085). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 19/12

Période : 1971 - 1971

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Le Breuil (Marne, France)

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