Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Morin (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-sur-Morin (Grand Est, Marne) - commune
Châtillon-sur-Morin (Grand Est, Marne) - lieu habité

128 contenus liés

BRICOT-la-VILLE (terre et seigneurie de) § Marché par DEBEDRUNE, receveur de la terre et seigneurie de BRICOT-la-VILLE à René LE BRET, march...

Cote : MC/ET/XIII/12

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)
Châtillon-sur-Morin. Section A2

Cote : 3 P 842/4

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Châtillon-sur-Morin. Section A3

Cote : 3 P 842/5

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Châtillon-sur-Morin. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 138/1

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Châtillon-sur-Morin (51137). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1935, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 34/1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Châtillon-sur-Morin (51137). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1935, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 34/6

Période : 1935 - 1935

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Châtillon-sur-Morin (51137). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1935, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 34/9

Période : 1935 - 1935

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Châtillon-sur-Morin (51137). Section F1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1935, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 34/11

Période : 1935 - 1935

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Châtillon-sur-Morin (51137). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1935, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 34/12

Période : 1935 - 1935

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Châtillon-sur-Morin (51137). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 34/15

Période : 1966 - 1966

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)