Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Époye (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Époye (Grand Est, Marne) - commune
Époye (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Épernay (1887-1933) ; Epoye (1911-1923) ; Esternay (1884-1911) ; Faux-Fresnay (1919) ; Faverolles (1911) ; F...

Cote : 34 X 57

Période : 1884 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Époye. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 236/1

Période : 1835 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Époye. Propriétés non bâties et bâties Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 236/3

Période : 1835 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Époye. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1820-1924) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1846-1924).

Cote : 2 O 1830

Période : 1820 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Époye. Eglise. Cimetière. - Eglise (1861-1935) : travaux (1861) ; réparation à la couverture (1862) ; achat d'une seconde cloche (1895) ; ré...

Cote : 2 O 1833

Période : 1856 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Époye. Eclairage. - Electrification (1912).

Cote : 2 O 1834

Période : 1912 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Époye. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain au sieur Fossier-Aubertin pour y ouvrir une carrière (1862) ; acquisition d'un terrain ...

Cote : 2 O 1835

Période : 1814 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Vêtures et nantissements

Cote : 24 B 516

Période : 1712 - 1734

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

Cote : 24 B 517-24 B 523

Période : 1704 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

Cote : 24 B 517

Période : 1704 - 1726

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)

Époye (Marne, France)

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