Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-l'Heureux (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-l'Heureux (Grand Est, Marne) - lieu habité
Saint-Martin-l'Heureux (Grand Est, Marne) - commune

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Saint-Martin-l'Heureux. Eclairage. - Travaux d'électrification.

Cote : 2 O 3948

Période : 1924 - 1927

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Cote : 2 O 3949

Période : 1933 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux. Personnel. - Dossiers individuels.

Cote : 2 O 3944

Période : 1804 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux. Mairie. Ecole. - Etablissement (1873) ; reconstruction (1923).

Cote : 2 O 3945

Période : 1863 - 1927

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1886-1887) : construction. - Hangar (1892) : construction.

Cote : 2 O 3946

Période : 1886 - 1892

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1900-1931) : travaux d'entretien. - Presbytère (1876-19...

Cote : 2 O 3947

Période : 1876 - 1931

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Martin-l'Heureux

Cote : 9 X 2031-2032

Période : 1878 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative

Cote : 9 X 2031

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Biens et revenus

Cote : 9 X 2032

Période : 1878 - 1878

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Saint-Martin-l'Heureux (Marne, France)

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