Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussière-Dunoise (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Bussière-Dunoise (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Bussière-Dunoise (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Histoire locale

Cote : 1 J 753

Période : 1980 - 1980

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Bussière-Dunoise

Cote : 2O 36

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Bourganeuf à Bussière-Saint-Georges

Cote : 2O 274

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
1773-1774

Cote : C 172

Période : 1773 - 1774

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Aigurande (Indre), 1753-1785 ; Anzême, 1698-1784 ; Aubusson, 1647-1689 ; Bonnat, 1738-1779 ; La Borne (commu...

Cote : B 49

Période : 1647 - 1785

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
1669 - 1786

Cote : 2C 27/104

Période : 1669 - 1786

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Bussière, Naillat et Fleurat

Cote : 2C 27/113

Période : 1766 - 1786

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Bureau de Bussière-Dunoise et de La Celle-Dunoise

Cote : 2C 20/1-2C 20/36

Période : 1727 - 1783

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées

Cote : 2C 20/1-2C 20/17

Période : 1727 - 1783

Fonds : 2C_Contrôle des actes
26 septembre 1727 - 23 juillet 1731

Cote : 2C20/1

Période : 1727 - 1731

Fonds : 2C_Contrôle des actes

Bussière-Dunoise (Creuse, France)

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