Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 5 Fi AFRIQUE 4

Période : 1701 - 1800

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Lettre du même informant la chambre de commerce que la compagnie des Indes a accepté d'accorder aux négociants français l'autorisation de fa...

Cote : 41 ETP 209/6515

Période : 1753 - 1753

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Tableau des navires armés dans le port de La Rochelle pour faire la traite des noirs à la côte d'Afrique depuis le 13 octobre 1763 jusqu'au...

Cote : 41 ETP 210/6531

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Tableau des navires armés dans le port de La Rochelle pour faire la traite des noirs à la côte d'Afrique depuis le 13 octobre 1763 jusqu'au....

Cote : 41 ETP 210/6532

Période : 1768 - 1768

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Liste des bâtiments armés au port de La Rochelle pour le commerce de la côte d'Afrique pendant l'année mil sept cent soixante quinze. Cette ...

Cote : 41 ETP 210/6533

Période : 1775 - 1775

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Liste des bâtiments expédiés du port de La Rochelle pour la côte d'Afrique depuis le 20octobre 1782". Cette liste comporte les noms des navi...

Cote : 41 ETP 210/6537

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de la Grandville transmet à la chambre de commerce les documents n°6547 et 6548 ci-dessus. Le signataire demande à la...

Cote : 41 ETP 211/6549

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries, ministre de la marine, fait connaître : 1°- que le marquis de la Jaille a été envoyé sur les cô...

Cote : 41 ETP 213/6551

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries informe la chambre de commerce que, sur les offres faites par les sieurs Brillantais-Marion et c...

Cote : 41 ETP 214/6571

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre collective par laquelle les armateurs de La Rochelle protestent contre la prétention des fermiers généraux d'assujettir au droit d'in...

Cote : 41 ETP 215/6624

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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